Déposée le 30 octobre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONCEPT ALU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « SOLEYA »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONCEPT ALU domicilié(e) Parc d'Activité EKHO No 3, 2 rue Floriane,85500 LES HERBIERS - 85500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 118 422 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) Beaulieu Bureaux, 3, rue Célestin Freinet,44200 NANTES - 44200 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :