Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AKVAL
CONCEPT 1900 S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
99832742
Date de dépôt :
31/12/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/12/2009

Présentation de la marque AKVAL

Déposée le 31 décembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONCEPT 1900 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AKVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-06 du 11 février 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONCEPT 1900 domicilié(e) Porte de Saint-Quentin, 02870 Crepy en Laonnois - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 172 083 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Phillippe LEGRAIN - France.

La marque AKVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99832742.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AKVAL est expirée depuis le 31 décembre 2009.


CONCEPT 1900 S.A.R.L. - Porte de Saint-Quentin, 02870 Crepy en Laonnois - France - SIREN 403172083


Phillippe LEGRAIN - France


Inscription le 13 août 2004 - Transmission totale de propriété n°397609 - Publication au BOPI 2004-08-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-23

Publication - Publication le 11 févr. 2000 au BOPI 2000-06

* manéges forains * divertissements, parcs d'attraction * véhicules.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.