Marque expirée - Marque en non vigueur

CONCAVE CONCEPT CONTROLE D'ACCES VERROUILLAGE
CONCAVE SARL

Numéro de dépôt :
3525883
Date de dépôt :
19/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/09/2017
CONCAVE CONCEPT CONTROLE D\'ACCES VERROUILLAGE de CONCAVE

Présentation de la marque CONCAVE CONCEPT CONTROLE D'ACCES VERROUILLAGE

Déposée le 19 septembre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONCAVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONCAVE CONCEPT CONTROLE D'ACCES VERROUILLAGE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONCAVE domicilié(e) 2 RUE BREG,67220 TRIEMBACH AU VAL - 67220 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KAELBEL FRANCIS CONCAVE domicilié(e) 2 RUE BREG,67220 TRIEMBACH AU VAL - 67220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONCAVE CONCEPT CONTROLE D'ACCES VERROUILLAGE est expirée depuis le 19 septembre 2017.


CONCAVE SARL - 2 RUE BREG,67220 TRIEMBACH AU VAL - 67220 - France


KAELBEL FRANCIS CONCAVE - 2 RUE BREG,67220 TRIEMBACH AU VAL - 67220 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-11

Publication - Publication le 26 oct. 2007 au BOPI 2007-43

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; logiciels (programmes enregistrés) ; batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques.