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Marques déposées par CONART OLIVIER OCTAVE PAUL
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Eugène-Ange
Marque expirée - Marque en non vigueur

Eugène-Ange
CONART OLIVIER OCTAVE PAUL

Numéro de dépôt :
99821703
Date de dépôt :
25/10/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2019

Présentation de la marque Eugène-Ange

Déposée le 25 octobre 1999 par CONART OLIVIER OCTAVE PAUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Eugène-Ange »

Le déposant est CONART OLIVIER OCTAVE PAUL domicilié(e) 22 rue des Genêts Montigny Sous Châtillon - 51700 - CHATILLON SUR MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONART Olivier domicilié(e) 22 rue des Genêts Montigny Sous Chatillon - 51700 - CHATILLON SUR MARNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Eugène-Ange est expirée depuis le 25 octobre 2019.


CONART OLIVIER OCTAVE PAUL - 22 rue des Genêts Montigny Sous Châtillon - 51700 - CHATILLON SUR MARNE - France


CONART Olivier - 22 rue des Genêts Montigny Sous Chatillon - 51700 - CHATILLON SUR MARNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-15

Publication - Publication le 10 déc. 1999 au BOPI 1999-50

Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2009 n°2420771 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-10-13

Vin A.O.C. Champagne.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.