Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PALOMINO AROME POMME
COMYNOV, SARL

Numéro de dépôt :
3898809
Date de dépôt :
20/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/02/2022
PALOMINO AROME POMME de COMYNOV

Présentation de la marque PALOMINO AROME POMME

Déposée le 20 février 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMYNOV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PALOMINO AROME POMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMYNOV domicilié(e) 9 RUE BASSE - 80700 - TILLOLOY - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 106 019 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMYNOV domicilié(e) 9 RUE BASSE - 80700 - TILLOLOY - France.

La marque PALOMINO AROME POMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3898809.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALOMINO AROME POMME est expirée depuis le 20 février 2022.


COMYNOV, SARL - 9 RUE BASSE - 80700 - TILLOLOY - France - SIREN 509106019


COMYNOV - 9 RUE BASSE - 80700 - TILLOLOY - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; aliments pour les animaux ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; fourrages.