Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VAL DE SOMME
COMYN DISTRIBUTION SA

Numéro de dépôt :
3265640
Date de dépôt :
31/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
31/12/2013
VAL DE SOMME de COMYN DISTRIBUTION

Présentation de la marque VAL DE SOMME

Déposée le 31 décembre 2003 par la Société Anonyme (SA) COMYN DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « VAL DE SOMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-06 du 6 février 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMYN DISTRIBUTION domicilié(e) ZI NORD,80170 ROSIÈRES en SANTERRE - 80170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 781 698 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMYN DISTRIBUTION domicilié(e) ZI NORD,80170 ROSIERES en SANTERRE - 80170 - France.

La marque VAL DE SOMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3265640.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAL DE SOMME est expirée depuis le 31 décembre 2013.

COMYN DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : LES VARIETES GOURMANDES , TRUFFE BLEUE , pom'nature , POM'NATURE , GREN ' DE RATTE , Les Variétés Gourmandes Sélection fin gourmet Terroir et saveurs du Val de Somme , SANA TERRA


COMYN DISTRIBUTION SA - ZI NORD,80170 ROSIÈRES en SANTERRE - 80170 - France - SIREN 382781698


COMYN DISTRIBUTION - ZI NORD,80170 ROSIERES en SANTERRE - 80170 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-25

Publication - Publication le 6 févr. 2004 au BOPI 2004-06

– fruits et légumes frais. – fruits et légumes transformés. – services de restauration (alimentation), services de traiteur.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.