Déposée le 21 mai 2015 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ComWace
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « ComWace » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-24 du 12 juin 2015.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ComWace domicilié(e) Rue Robert Caumont, Les bureaux du Lac 2 – Immeuble P - 33049 - BORDEAUX CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 809 094 204 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ComWace, Mme BOBILLIER Céline domicilié(e) Rue Robert Caumont, Les bureaux du Lac 2 – Immeuble P - 33049 - BORDEAUX CEDEX - France.
La marque ComWace a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4182601.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ComWace arrivera à expiration en date du 21 mai 2025.
ComWace a également déposé les autres marques suivantes : ComWacE
ComWace, EURL - Rue Robert Caumont, Les bureaux du Lac 2 – Immeuble P - 33049 - BORDEAUX CEDEX - France - SIREN 809094204
ComWace, Mme BOBILLIER Céline - Rue Robert Caumont, Les bureaux du Lac 2 – Immeuble P - 33049 - BORDEAUX CEDEX - France
Publication - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24
Enregistrement avec modification - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16
Inscription le 23 septembre 2016 - Rejet partiel n°683865 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-23
Housse en cuir pour téléphones portables ; housses anti-poussière pour ordinateurs ; étuis de transport pour dispositifs électroniques portables ; étuis de transport pour ordinateurs ; étuis pour lunettes ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques ; étuis pour appareils photographiques ; pince-nez (étuis pour –) ; étuis à lunettes ; verres de contact (étuis pour –) ; photographiques (étuis spéciaux pour appareils et instruments –) ; lunettes (étuis à –) ; étuis pour verres de contact ; étuis pour pince-nez ; housse en cuir pour téléphones portables ; housses anti-poussière pour ordinateurs ; saccharimètres ; pochettes de rangement pour CD ; housse en cuir pour téléphones portables ; téléphones Internet ; sangles pour téléphones mobiles ; téléphones mobiles ; téléphones (nécessaires mains libres pour –) ; nécessaires mains libres pour téléphones ; téléphones ; téléphones à trois bandes ; téléphones publics ; téléphones de voiture ; téléphones sans fil ; tonalités de sonnerie téléchargeables pour téléphones mobiles ; vidéotéléphones (téléphones à images) ; cordonnets pour téléphones mobiles ; téléphones portables ; téléphones fonctionnant à l'énergie solaire ; souris d'ordinateur ; systèmes d'exploitation d'ordinateurs ; ordinateurs (programmes d'–) [logiciels téléchargeables] ; moniteurs [programmes d'ordinateurs] ; unités de disques d'ordinateur ; ordinateurs personnels ; périphériques d'ordinateurs ; ordinateurs portables ; ordinateurs ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs ; ordinateurs (périphériques d'–) ; équipement de téléphonie sur ordinateurs ; claviers d'ordinateur ; ordinateurs (mémoires pour –) ; câbles pour ordinateurs ; appareils d'interfaces pour ordinateurs ; logiciels de jeux d'ordinateurs ; contrôleurs d'ordinateurs ; ordinateurs endossables ; ordinateur tablette ; mémoires pour ordinateurs ; programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables] ; cartes graphiques pour ordinateurs ; cartes d'interface pour ordinateurs ; ordinateurs (imprimantes d'–) ; ordinateurs (programmes d'–) enregistrés ; ordinateurs de navigation pour voitures ; véhicules (appareils de navigation pour –) [ordinateurs de bord] ; écrans d'ordinateurs ; étuis de transport pour ordinateurs ; filtres d'écrans d'ordinateurs ; imprimantes d'ordinateurs ; micro-ordinateurs ; interfaces d'ordinateurs ; programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs ; navigation (appareils de –) pour véhicules [ordinateurs de bord] ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; housses anti-poussière pour ordinateurs ; ordinateurs blocs-notes ; housse en cuir pour téléphones portables ;
Étuis en cuir ; étuis à clés ; étuis pour clés ; clés (étuis pour –) ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage ; housses de chaussures ; enfants (sacoches pour porter les –) ; sacs à provisions à roulettes ; sacoches pour porter les enfants ; réticules [sacs à main] ; bandoulières pour sacs à main ; sacs à main en cuir ; sacs à roulettes ; sacs-ceinture ; carcasses de sacs à main ; sacs de vol ; sacs d'athlétisme tous usages ; sacs bananes ; sacoches ; sacs pour costumes ; plage (sacs de –) ; sacs pour porter les bébés sur le corps ; sacs de campeurs ; poches banane ; écoliers (sacs d'–) ; sacs de loisirs ; sacshousses pour vêtements pour le voyage ; sacs à poignées ; sacs au dos ; sacs kangourou [porte-bébés] ; campeurs (sacs de –) ; alpinistes (sacs d'–) ; sacs de voyage ; sacs à main ; sacs à porter à l'épaule ; sacs à provisions ; sacs à dos, sacs à dos ; sacs d'écoliers ; sacs d'alpinistes ; sacs à chaussures ; sacs de jour ; sacs de gym ; sacs portés à la ceinture (bananes) ; cartables ; sacs de paquetage ; sachets [enveloppes, pochettes] en cuir pour l'emballage ; vêtements (sacs-housses pour –) pour le voyage ; sacs pour couches-culottes ; sacoches à outils vides ; sacs de livres ; sport (sacs de –) ; sacs [enveloppes, pochettes] en cuir pour l'emballage ; roulettes (sacs à –) ; sacs de sport ; sacs de sport tous usages ; provisions (sacs à –) ; voyage (sacs de –) ; et sacs à lunch en matière synthétique ; sacs à dos ; sacs de plage ; sacs boudin ; sacs [enveloppes, pochettes] en cuir pour l'emballage ; sachets [enveloppes, pochettes] en cuir pour l'emballage ; pochettes (bourses) ; moleskine [imitation du cuir] ; bandoulières [courroies] en cuir ; cuir (carton– –) ; serviettes [maroquinerie] ; chapeaux (boîtes à –) en cuir ; carton-cuir ; cordons en cuir ; sacs à main en cuir ; garnitures de cuir pour meubles ; meubles (garnitures de cuir pour –) ; cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; courroies en cuir [sellerie] ; cuir ; lanières de cuir ; trousses de voyage [maroquinerie] ; valves en cuir ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; voyage (trousses de –) [maroquinerie] ; cuir (fils de –) ; sachets [enveloppes, pochettes] en cuir pour l'emballage ; caisses en cuir ou en carton-cuir ; meubles (revêtements de –) en cuir ; sangles de cuir ; boîtes à chapeaux en cuir ; cuir (imitations de –) ; sacs [enveloppes, pochettes] en cuir pour l'emballage ; cuir (lanières de –) ; revêtements de meubles en cuir ; étuis en cuir ; cuir (garnitures de –) pour meubles ; mentonnières [bandes en cuir] ; cuir brut ou miouvré ; ressorts (gaines de –) en cuir ;
Housses pour chaussures ; vêtements (poches de –) ; poches de vêtements ; pochettes [habillement] ; chaussures en cuir ; vêtements en imitations du cuir ; cuir (vêtements en imitations du –) ; cuir (vêtements en –) ; vêtements en cuir.
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