Accueil marques.expert
/
Marques déposées par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) COMUTITRES
/
AVANTI
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

AVANTI
GIE COMUTITRES

Numéro de dépôt :
3756502
Date de dépôt :
27/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
AVANTI de COMUTITRES

Présentation de la marque AVANTI

Déposée le 27 juillet 2010 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) COMUTITRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AVANTI »

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) COMUTITRES domicilié(e) 14 rue Auber - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 136 066 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RATP, Département Juridique, Aurélie Selle domicilié(e) 54, quai de la Rapée LAC LA65 - 75599 - PARIS cedex 12 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 39

COMUTITRES a également déposé les autres marques suivantes : SPRAY W'R , COMUTITRES , COMUTITRES


GIE COMUTITRES - 14 rue Auber - 75009 - PARIS - France - SIREN 433136066


RATP, Département Juridique, Aurélie Selle - 54, quai de la Rapée LAC LA65 - 75599 - PARIS cedex 12 - France


Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Inscription le 28 avril 2011 - Rejet total n°547672 - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-04-28

Cartes et coupons en papier et/ou en matières plastiques, cartes et coupons de circulation sur les réseaux de transport, cartes de fidélité, cartes codées et/ou plastifiées non magnétiques à usage commercial et/ou financier, produits de l'imprimerie, papiers et cartons (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou pour l'imprimerie), titre forfaitaire de transports en commun, affiches en papier ou en carton, dépliants, plans de villes, d'agglomérations, de réseaux de transport, cartes géographiques, étuis et pochettes en papier et/ou en matières plastiques pour les cartes, coupons et plans précités, journaux, livres, brochures, revues, périodiques, articles de papeterie, billets (tickets), articles de bureau à l'exception des meubles, représentations graphiques, reproductions graphiques.

Services d'abonnement à des titres forfaitaires de transport en commun, distribution de tracts, prospectus, imprimés en relation avec les transports en commun de personnes et de marchandises, aide à la direction des affaires, expertises en affaires dans le domaine des transports, affichage, analyse du prix de revient, conseil en organisation à la direction des affaires, consultation pour les questions de personnel, études de marchés, systématisation des données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, recherches de marchés, prévisions économiques, promotion des ventes pour des tiers, sondages d'opinion, informations statistiques, vérification des comptes, publicité en ligne sur un réseau informatique, publication de textes publicitaires, relations publiques, affichage, diffusion d'annonces publicitaires, distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), publicité.

Transport en commun de personnes par rail ou par route, informations concernant les transports en commun de personnes, transports de voyageurs, distribution de journaux et d'informations sur les transports, émission de titres forfaitaires en matière de transport en commun de personnes, organisation de voyages, services de parcs de stationnement, réservation de place de voyages, accompagnement de voyageurs, informations en matière de trafic, transport de passagers.