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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMUS
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STOP'INSECT
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

STOP'INSECT
COMUS, SAS

Numéro de dépôt :
4375929
Date de dépôt :
12/07/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
STOP\'INSECT de COMUS

Présentation de la marque STOP'INSECT

Déposée le 12 juillet 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « STOP'INSECT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMUS domicilié(e) 2 Rue Henri Rol Tanguy - 91180 - SAINT GERMAIN LES ARPAJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 603 479 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMUS domicilié(e) 2 Rue Henri Rol Tanguy - 91180 - SAINT GERMAIN LES ARPAJON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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COMUS a également déposé les autres marques suivantes : COMUS , COMUS Le concentré de performance , COMUSLISS , ULTIM'SOL , ANCORFER , ANCORIT , HYDROFUGE MINERAL LA SOLUTION DE PROTECTION DEFINITIVE , TECHNI-SYSTEM , NEPTHANNE , ANCORWASH


COMUS, SAS - 2 Rue Henri Rol Tanguy - 91180 - SAINT GERMAIN LES ARPAJON - France - SIREN 391603479


COMUS - 2 Rue Henri Rol Tanguy - 91180 - SAINT GERMAIN LES ARPAJON - France


Publication - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Inscription le 4 décembre 2018 - Rejet total n°739590 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-12-04

Peintures (dont peintures contenant des agents permettant la protection des supports contre des insectes tels que les moustiques, araignées, mouches, acariens) ; vernis ; laques ; produits antirouille ; produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; enduits (peintures).