Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATE IDEALE
COMUS, SAS

Numéro de dépôt :
4042124
Date de dépôt :
24/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/10/2023
PATE IDEALE de COMUS

Présentation de la marque PATE IDEALE

Déposée le 24 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PATE IDEALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMUS domicilié(e) 2 RUE HENRI ROL-TANGUY - 91180 - SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 603 479 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMUS, M. GOULAMALY Nassir domicilié(e) 2 RUE HENRI ROL-TANGUY - 91180 - SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON - France.

La marque PATE IDEALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4042124.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATE IDEALE est expirée depuis le 24 octobre 2023.

COMUS a également déposé les autres marques suivantes : COMUS , COMUS Le concentré de performance , COMUSLISS , ULTIM'SOL , ANCORFER , ANCORIT , HYDROFUGE MINERAL LA SOLUTION DE PROTECTION DEFINITIVE , TECHNI-SYSTEM , NEPTHANNE , ANCORWASH


COMUS, SAS - 2 RUE HENRI ROL-TANGUY - 91180 - SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON - France - SIREN 391603479


COMUS, M. GOULAMALY Nassir - 2 RUE HENRI ROL-TANGUY - 91180 - SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Enregistrement avec modification - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie.