Marque renouvelée - Marque en vigueur

NEPTAL S.E.
COMUS, SAS

Numéro de dépôt :
98721460
Date de dépôt :
04/03/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/03/2028

Présentation de la marque NEPTAL S.E.

Déposée le 4 mars 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NEPTAL S.E. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-15 du 10 avril 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMUS domicilié(e) 2 Rue Henri Rol Tanguy - 91180 - SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 603 479 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COMUS, SAS, M. GOULAMALY Nassir domicilié(e) 2 RUE Henri Rol Tanguy - 91180 - SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON - France.

La marque NEPTAL S.E. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98721460.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NEPTAL S.E. arrivera à expiration en date du 4 mars 2028.

COMUS a également déposé les autres marques suivantes : COMUS , COMUS Le concentré de performance , COMUSLISS , ULTIM'SOL , ANCORFER , ANCORIT , HYDROFUGE MINERAL LA SOLUTION DE PROTECTION DEFINITIVE , TECHNI-SYSTEM , NEPTHANNE , ANCORWASH


COMUS, SAS - 2 Rue Henri Rol Tanguy - 91180 - SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON - France - SIREN 391603479


COMUS, SAS, M. GOULAMALY Nassir - 2 RUE Henri Rol Tanguy - 91180 - SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON - France


Inscription le 3 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°469881 - Publication au BOPI 2008-03-03

Renouvellement sans limitation le 6 mars 2008 n°2366173 - Publication au BOPI 2008-03-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-33

Publication - Publication le 10 avr. 1998 au BOPI 1998-15

Inscription le 15 octobre 2013 - Changement de dénomination n°610959 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-15

Renouvellement sans limitation le 23 mars 2018 n°2676726 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-03-23

Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuille et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.