Marque renouvelée - Marque en vigueur

MIGRASTOP
COMUS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3047837
Date de dépôt :
21/08/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/08/2030
MIGRASTOP de COMUS

Présentation de la marque MIGRASTOP

Déposée le 21 août 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MIGRASTOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-39 du 29 septembre 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMUS domicilié(e) 2 rue Henri Rol Tanguy, Saint-Germain Les Arpajon, 91180 SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 603 479 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, M. MEUNIER Stéphane domicilié(e) 07-09 Allées Haussmann, 33300 BORDEAUX - France.

La marque MIGRASTOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3047837.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MIGRASTOP arrivera à expiration en date du 21 août 2030.

COMUS a également déposé les autres marques suivantes : COMUS , COMUS Le concentré de performance , COMUSLISS , ULTIM'SOL , ANCORFER , ANCORIT , HYDROFUGE MINERAL LA SOLUTION DE PROTECTION DEFINITIVE , TECHNI-SYSTEM , NEPTHANNE , ANCORWASH


COMUS, Société par actions simplifiée - 2 rue Henri Rol Tanguy, Saint-Germain Les Arpajon, 91180 SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON - France - SIREN 391603479


IPSIDE, M. MEUNIER Stéphane - 07-09 Allées Haussmann, 33300 BORDEAUX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-14

Inscription le 4 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°470043 - Publication au BOPI 2008-03-04

Inscription le 21 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°430837 - Publication au BOPI 2006-03-21

Publication - Publication le 29 sept. 2000 au BOPI 2000-39

Inscription le 16 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°531497 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-07-16

Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2010 n°2446645 - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-07-16

Inscription le 15 octobre 2013 - Changement de dénomination n°610959 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-15

Inscription le 16 juillet 2020 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°790695 - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-07-16

Renouvellement sans limitation le 10 juin 2020 n°2750568 - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-06-10

Minéralisateur - hydrofuge Minéralisateur - hydrofuge Minéralisateur - hydrofuge Minéralisateur - hydrofuge Minéralisateur - hydrofuge.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.