ECOSIL
Présentation de la marque ECOSIL
Déposée le 9 janvier 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ECOSIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-08 du 21 février 2003.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ECOSIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3203852.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECOSIL est expirée depuis le 9 janvier 2023.
COMUS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-25
Inscription le 3 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°469881 - Publication au BOPI 2008-03-03
Publication - Publication le 21 févr. 2003 au BOPI 2003-08
Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2013 n°2518730 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-01-15
Inscription le 15 octobre 2013 - Changement de dénomination n°610959 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-15