COMUS
Présentation de la marque COMUS
Déposée le 3 mai 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque COMUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1271115.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque COMUS est expirée depuis le 10 avril 2024.
COMUS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-42
Renouvellement sans limitation n°2032917 - Publication au BOPI 1994-24
Inscription le 28 mars 1994 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°170869 - Publication au BOPI 1994-03-28
Inscription le 28 mars 1994 - Transmission de propriété n°170872 - Publication au BOPI 1994-03-28
Inscription le 28 mars 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°170870 - Publication au BOPI 1994-03-28
Inscription le 28 mars 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°170871 - Publication au BOPI 1994-03-28
Renouvellement sans limitation le 19 avril 2004 n°2263256 - Publication au BOPI 2004-04-19
Inscription le 15 octobre 2013 - Changement de dénomination n°610959 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-15
Renouvellement sans limitation le 10 avril 2014 n°2556019 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-04-10