Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYSTEM FIVE
COMUS S.p.a. (société italienne)

Numéro de dépôt :
1628422
Date de dépôt :
13/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/11/2000

Présentation de la marque SYSTEM FIVE

Déposée le 13 novembre 1990 par COMUS S.p.a. (société italienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SYSTEM FIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMUS S.p.a. (société italienne), domicilié(e) Potenza Picena (Macerata) ITALIE - Italie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque SYSTEM FIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1628422.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYSTEM FIVE est expirée depuis le 13 novembre 2000.


COMUS S.p.a. (société italienne) - Potenza Picena (Macerata) ITALIE - Italie


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-17

Instruments de musique.jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].