COMUNAUTE DE COMMUNES DE MIMIZAN Collectivité territoriale
Numéro de dépôt :
3308158
Date de dépôt :
05/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/08/2014
Présentation de la marque ECOMATERIA VALORISATION & INNOVATION
Déposée le 5 août 2004 par COMUNAUTE DE COMMUNES DE MIMIZANTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ECOMATERIA VALORISATION & INNOVATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-38 du 17 septembre 2004.
Le déposant est COMUNAUTE DE COMMUNES DE MIMIZANTODO domicilié(e) 3 avenue de la Gare,40200 MIMIZAN - 40200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 244 000 543 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMUNAUTE DE COMMUNES DE MIMIZAN domicilié(e) 3, avenue de la Gare, BP 44,40200 MIMIZAN - 40200 - France.
La marque ECOMATERIA VALORISATION & INNOVATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3308158.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOMATERIA VALORISATION & INNOVATION est expirée depuis le 5 août 2014.
COMUNAUTE DE COMMUNES DE MIMIZAN Collectivité territoriale - 3 avenue de la Gare,40200 MIMIZAN - 40200 - France - SIREN 244000543
COMUNAUTE DE COMMUNES DE MIMIZAN - 3, avenue de la Gare, BP 44,40200 MIMIZAN - 40200 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-03
Publication - Publication le 17 sept. 2004 au BOPI 2004-38
Informations en matière de traitement de matériaux. Décontamination de matériaux. Production d'énergie. Traitement des déchets (transformation, recyclage). Tri des déchets et de matières premières de récupération (transformation). Education, formation, activités culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Publication de livres. Production de films sur bandes vidéos. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Micro-édition. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs. Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Programmation pour ordinateurs. Services juridiques. Recherche et développement de nouveaux produits. Etude de projets techniques. Organisation de concours (education ou divertissement).
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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