Marque enregistrée - Marque en vigueur

THE SPOT
COMUE Université Paris-Saclay

Numéro de dépôt :
4390290
Date de dépôt :
14/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/07/2027
THE SPOT de COMUE Université Paris-Saclay

Présentation de la marque THE SPOT

Déposée par voie électronique le 14 juillet 2017 par COMUE Université Paris-Saclay auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « THE SPOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-41 du 13 octobre 2017.

Le déposant est COMUE Université Paris-Saclay domicilié(e) Route de l'Orme aux Merisiers, Immeuble Discovery - 91190 - SAINT-AUBIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMUE Université Paris-Saclay, Vincent Creance domicilié(e) Route de l'Orme aux Merisiers, Immeuble Discovery - 91190 - SAINT-AUBIN - France.

La marque THE SPOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4390290.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THE SPOT arrivera à expiration en date du 14 juillet 2027.

COMUE Université Paris-Saclay a également déposé les autres marques suivantes : Université Paris-Saclay , University of science and technology Paris-Saclay , Institut des sciences et techniques Paris-Saclay , Université des sciences et technologies Paris-Saclay , Institut des sciences et technologies Paris-Saclay , THE DESIGNSPOT , Fondation Paris-Saclay , Université des sciences et techniques Paris-Saclay , Institute of science and technology Paris-Saclay


COMUE Université Paris-Saclay - Route de l'Orme aux Merisiers, Immeuble Discovery - 91190 - SAINT-AUBIN - France


COMUE Université Paris-Saclay, Vincent Creance - Route de l'Orme aux Merisiers, Immeuble Discovery - 91190 - SAINT-AUBIN - France


Publication - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Enregistrement avec modification - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2018-03

Éducation ; formation ; informations en matière d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle).