Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LIVE MUSIC
COMTRADE SAS RIESSER Stefan
Numéro de dépôt :
3276611
Date de dépôt :
18/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque LIVE MUSIC
Déposée le 18 février 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMTRADE et RIESSER Stefan
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LIVE MUSIC »
Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) COMTRADE domicilié(e) 12 Rue Jules Ferry, ZAC de Nanteuil,93561 ROSNY SOUS BOIS - 93561 - France et RIESSER Stefan domicilié(e) 19 Rue de la Paix - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GALLIEN-DUPOUY Christophe COMTRADE domicilié(e) 12 Rue Jules Ferry, ZAC de Nanteuil,93561 ROSNY SOUS BOIS - 93561 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMTRADE SAS - 12 Rue Jules Ferry, ZAC de Nanteuil,93561 ROSNY SOUS BOIS - 93561 - France
RIESSER Stefan - 19 Rue de la Paix - France - SIREN 4
Monsieur GALLIEN-DUPOUY Christophe COMTRADE - 12 Rue Jules Ferry, ZAC de Nanteuil,93561 ROSNY SOUS BOIS - 93561 - France
Inscription le 9 novembre 2004 - Rejet total n°402469 - Publication au BOPI 2004-11-09
Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médicale), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur, bâches de sauvetage. Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étui pour instruments de musique. Télécommunications, Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par le réseau de fibre optiques. Communications radiographiques ou téléphoniques. Service de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agence de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication Emissions radiophoniques ou télévisées. Service de téléconférences. Services de messagerie électronique.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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