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Marques déposées par la société Comtoise de Traitements de Surfaces
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CTS COMTOISE DE TRAITEMENTS DE SURFACES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CTS COMTOISE DE TRAITEMENTS DE SURFACES
Comtoise de Traitements de Surfaces

Numéro de dépôt :
3306162
Date de dépôt :
27/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2014
CTS COMTOISE DE TRAITEMENTS DE SURFACES de Comtoise de Traitements de Surfaces

Présentation de la marque CTS COMTOISE DE TRAITEMENTS DE SURFACES

Déposée le 27 juillet 2004 par la société Comtoise de Traitements de Surfaces auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CTS COMTOISE DE TRAITEMENTS DE SURFACES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-36 du 3 septembre 2004.

Le déposant est la société Comtoise de Traitements de Surfaces domicilié(e) Z.I. du Plan d'Acier, BP 13,39206 SAINT CLAUDE CEDEX - 39206 - France et immatriculée sous le numéro RCS 646 850 362 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CTS Madame Sylvie VUILLET Comtoise de Traitements de Surfaces domicilié(e) Z.I. du Plan d'Acier, BP 13,39206 SAINT CLAUDE CEDEX - 39206 - France.

La marque CTS COMTOISE DE TRAITEMENTS DE SURFACES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3306162.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CTS COMTOISE DE TRAITEMENTS DE SURFACES est expirée depuis le 27 juillet 2014.

Comtoise de Traitements de Surfaces a également déposé les autres marques suivantes : CTS


Comtoise de Traitements de Surfaces - Z.I. du Plan d'Acier, BP 13,39206 SAINT CLAUDE CEDEX - 39206 - France - SIREN 646850362


CTS Madame Sylvie VUILLET Comtoise de Traitements de Surfaces - Z.I. du Plan d'Acier, BP 13,39206 SAINT CLAUDE CEDEX - 39206 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-01

Publication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36

Traitements et revêtements de pièces en métal ou en plastique pour le compte de tiers.