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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMTOISE DE TRAITEMENTS DE SURFACES
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CTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CTS
COMTOISE DE TRAITEMENTS DE SURFACES S.A.

Numéro de dépôt :
99779685
Date de dépôt :
04/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/03/2009

Présentation de la marque CTS

Déposée le 4 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) COMTOISE DE TRAITEMENTS DE SURFACES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-16 du 16 avril 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMTOISE DE TRAITEMENTS DE SURFACES domicilié(e) ZI du Plan d'Acier, 39206 SAINT CLAUDE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 646 850 362 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CTS COMTOISE DE TRAITEMENTS DE SURFACES Sylvie VUILLET - France.

La marque CTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99779685.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CTS est expirée depuis le 4 mars 2009.

COMTOISE DE TRAITEMENTS DE SURFACES a également déposé les autres marques suivantes : CTS COMTOISE DE TRAITEMENTS DE SURFACES


COMTOISE DE TRAITEMENTS DE SURFACES S.A. - ZI du Plan d'Acier, 39206 SAINT CLAUDE CEDEX - France - SIREN 646850362


CTS COMTOISE DE TRAITEMENTS DE SURFACES Sylvie VUILLET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-34

Publication - Publication le 16 avr. 1999 au BOPI 1999-16

Traitements et revêtements de pièces en métal ou en plastique pour le compte de tiers.