Déposée le 26 août 1997 par COMTESSE Philippe et LEBRU Philippe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ARTEK DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-40 du 3 octobre 1997.
Les déposants sont COMTESSE Philippe, domicilié(e) Place Charles Guyon, 25000 BESANÇON - France et LEBRU Philippe, domicilié(e) 1 rue Peclet, 25000 BESANÇON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WEAL'S concept - France.
La marque ARTEK DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97692939.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTEK DESIGN est expirée depuis le 26 août 2007.
COMTESSE Philippe - Place Charles Guyon, 25000 BESANÇON - France
LEBRU Philippe - 1 rue Peclet, 25000 BESANÇON - France
WEAL'S concept - France
Inscription le 16 novembre 1998 - Rejet partiel n°266832 - Publication au BOPI 1998-11-16
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-04
Publication - Publication le 3 oct. 1997 au BOPI 1997-40
Parfumerie. Vêtements, chaussures, chapellerie.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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