Déposée le 18 avril 1984 par la Société Anonyme (SA) COMTESSE DU BARRY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LES COMTES DE TOULOUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMTESSE DU BARRY domicilié(e) 32200 GIMONT (dossier no 2031935) - France et immatriculée sous le numéro RCS 396 720 310 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE domicilié(e) (dossier no 2031935) - France.
La marque LES COMTES DE TOULOUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1269114.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMTESSE DU BARRY - société anonyme - 32200 GIMONT (dossier no 2031935) - France - SIREN 396720310
CABINET PORTE - (dossier no 2031935) - France
Renouvellement sans limitation le 7 avril 1994 n°2031935 - Publication au BOPI 1994-04-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-39
Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles abattues du genre Gallus) et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace. Spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie) et liqueurs.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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