Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES COMTES DE TOULOUSE
COMTESSE DU BARRY - société anonyme

Numéro de dépôt :
1269114
Date de dépôt :
18/04/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/04/2004
LES COMTES DE TOULOUSE de COMTESSE DU BARRY

Présentation de la marque LES COMTES DE TOULOUSE

Déposée le 18 avril 1984 par la Société Anonyme (SA) COMTESSE DU BARRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES COMTES DE TOULOUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMTESSE DU BARRY domicilié(e) 32200 GIMONT (dossier no 2031935) - France et immatriculée sous le numéro RCS 396 720 310 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE domicilié(e) (dossier no 2031935) - France.

La marque LES COMTES DE TOULOUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1269114.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES COMTES DE TOULOUSE est expirée depuis le 18 avril 2004.

COMTESSE DU BARRY a également déposé les autres marques suivantes : COMTESSE DU BARRY CARTE FRAICHEUR , COMTESSE DU BARRY La cuisine qui vous veut du bien , LA FERME DE LA COMTESSE , SHOT DE CAVIAR COMTESSE DU BARRY 15 g CAVIAR DE FRANCE , LES EGOÏSTES , Traditions et Equilibre , COMTESSE DU BARRY , COMTESSE DU BARRY , COMTESSE DU BARRY , Comtesse du Barry


COMTESSE DU BARRY - société anonyme - 32200 GIMONT (dossier no 2031935) - France - SIREN 396720310


CABINET PORTE - (dossier no 2031935) - France


Renouvellement sans limitation le 7 avril 1994 n°2031935 - Publication au BOPI 1994-04-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-39

Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles abattues du genre Gallus) et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace. Spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie) et liqueurs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.