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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMTESSE DU BARRY
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LES COMTES DE TOULOUSE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES COMTES DE TOULOUSE
COMTESSE DU BARRY société anonyme

Numéro de dépôt :
1260277
Date de dépôt :
29/07/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/06/2013

Présentation de la marque LES COMTES DE TOULOUSE

Déposée le 29 juillet 1983 par la Société Anonyme (SA) COMTESSE DU BARRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES COMTES DE TOULOUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMTESSE DU BARRY domicilié(e) 2 rue Montplaisir,32200 GIMONT,FRANCE (dossier no 2244371) - 32200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 396 720 310 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 Levallois-Perret cedex (dossier no 2244371) - 92593 - France.

La marque LES COMTES DE TOULOUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1260277.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES COMTES DE TOULOUSE est expirée depuis le 13 juin 2013.

COMTESSE DU BARRY a également déposé les autres marques suivantes : COMTESSE DU BARRY CARTE FRAICHEUR , COMTESSE DU BARRY La cuisine qui vous veut du bien , LA FERME DE LA COMTESSE , SHOT DE CAVIAR COMTESSE DU BARRY 15 g CAVIAR DE FRANCE , LES EGOÏSTES , Traditions et Equilibre , COMTESSE DU BARRY , COMTESSE DU BARRY , COMTESSE DU BARRY , Comtesse du Barry


COMTESSE DU BARRY société anonyme - 2 rue Montplaisir,32200 GIMONT,FRANCE (dossier no 2244371) - 32200 - France - SIREN 396720310


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 Levallois-Perret cedex (dossier no 2244371) - 92593 - France


Renouvellement avec limitation le 13 juin 2003 n°2244371 - Publication au BOPI 2003-06-13

Renouvellement sans limitation le 13 juin 2003 n°2021658 - Publication au BOPI 2003-06-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-27

Viande, poisson, volaille à l'exception des volailles abattues du genre Gallus, et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.