Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ENFANT A L'OIE
COMTESSE DU BARRY

Numéro de dépôt :
93450627
Date de dépôt :
14/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/01/2003

Présentation de la marque L'ENFANT A L'OIE

Déposée le 14 janvier 1993 par la société COMTESSE DU BARRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ENFANT A L'OIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-08 du 26 février 1993.

Le déposant est la société COMTESSE DU BARRY domicilié(e) 32200 GIMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 396 720 310 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque L'ENFANT A L'OIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93450627.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ENFANT A L'OIE est expirée depuis le 14 janvier 2003.

COMTESSE DU BARRY a également déposé les autres marques suivantes : COMTESSE DU BARRY CARTE FRAICHEUR , COMTESSE DU BARRY La cuisine qui vous veut du bien , LA FERME DE LA COMTESSE , SHOT DE CAVIAR COMTESSE DU BARRY 15 g CAVIAR DE FRANCE , LES EGOÏSTES , Traditions et Equilibre , COMTESSE DU BARRY , COMTESSE DU BARRY , COMTESSE DU BARRY , Comtesse du Barry


COMTESSE DU BARRY - 32200 GIMONT - France - SIREN 396720310


CABINET PORTE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-26

Publication - Publication le 26 févr. 1993 au BOPI 1993-08

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (conditments), épices, glace à rafraîchir, malt pour l'alimentation Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt pour brasserie et distillerie Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.