Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Comtesse du Barry CAVIAR DE FRANCE ARPEGE N3
COMTESSE DU BARRY, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4028992
Date de dépôt :
29/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/08/2023
Comtesse du Barry CAVIAR DE FRANCE ARPEGE N3 de COMTESSE DU BARRY

Présentation de la marque Comtesse du Barry CAVIAR DE FRANCE ARPEGE N3

Déposée le 29 août 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMTESSE DU BARRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Comtesse du Barry CAVIAR DE FRANCE ARPEGE N3 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-38 du 20 septembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMTESSE DU BARRY domicilié(e) Route du Touget - 32200 - GIMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 396 720 310 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN, Mme AUBERT Bérénice domicilié(e) 111 Cours du Médoc, CS 40009 - 33070 - BORDEAUX - France.

La marque Comtesse du Barry CAVIAR DE FRANCE ARPEGE N3 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4028992.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Comtesse du Barry CAVIAR DE FRANCE ARPEGE N3 est expirée depuis le 29 août 2023.

COMTESSE DU BARRY a également déposé les autres marques suivantes : COMTESSE DU BARRY CARTE FRAICHEUR , COMTESSE DU BARRY La cuisine qui vous veut du bien , LA FERME DE LA COMTESSE , SHOT DE CAVIAR COMTESSE DU BARRY 15 g CAVIAR DE FRANCE , LES EGOÏSTES , Traditions et Equilibre , COMTESSE DU BARRY , COMTESSE DU BARRY , COMTESSE DU BARRY , Comtesse du Barry


COMTESSE DU BARRY, Société par actions simplifiée - Route du Touget - 32200 - GIMONT - France - SIREN 396720310


SCHMIT CHRETIEN, Mme AUBERT Bérénice - 111 Cours du Médoc, CS 40009 - 33070 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Enregistrement avec modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Caviar ; conserves de caviar ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ”.

Promotion des ventes pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de caviar et produits à base de caviar ; vente au détail de caviar ; services de vente au détail de caviar au moyen d'un abonnement annuel permettant au client de recevoir à des échéances diverses les produits ; services de vente au détail de caviar par des cartes de fidélité. Services d'importation, exportation, promotion de poisson, caviar et produits à base de caviar, oeufs d'esturgeon, conserves de caviar, caviar de poisson et vente au détail ou via des réseaux informatiques mondiaux de caviar et de conserves de caviar ”.

Services de traiteur ; services de restauration (alimentation).