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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMTESSE DU BARRY
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COMTESSE DU BARRY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

COMTESSE DU BARRY
COMTESSE DU BARRY, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95560123
Date de dépôt :
24/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2025

Présentation de la marque COMTESSE DU BARRY

Déposée le 24 février 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMTESSE DU BARRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMTESSE DU BARRY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-13 du 31 mars 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMTESSE DU BARRY domicilié(e) ROUTE DU TOUGET - 32200 - GIMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 396 720 310 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF, Mme RIVIERE LAURENCE domicilié(e) Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.

La marque COMTESSE DU BARRY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95560123.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COMTESSE DU BARRY arrivera à expiration en date du 24 février 2025.

COMTESSE DU BARRY a également déposé les autres marques suivantes : COMTESSE DU BARRY CARTE FRAICHEUR , COMTESSE DU BARRY La cuisine qui vous veut du bien , LA FERME DE LA COMTESSE , SHOT DE CAVIAR COMTESSE DU BARRY 15 g CAVIAR DE FRANCE , LES EGOÏSTES , Traditions et Equilibre , COMTESSE DU BARRY , COMTESSE DU BARRY , Comtesse du Barry , Les insouciants


COMTESSE DU BARRY, Société par actions simplifiée - ROUTE DU TOUGET - 32200 - GIMONT - France - SIREN 396720310


NOVAGRAAF, Mme RIVIERE LAURENCE - Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2004 n°2274880 - Publication au BOPI 2004-10-29

Inscription le 30 avril 2001 - Concession de licence n°323050 - Publication au BOPI 2001-04-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-31

Publication - Publication le 31 mars 1995 au BOPI 1995-13

Renouvellement sans limitation le 31 août 2015 n°2596134 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-08-31

Produits agricoles, horticoles, forestiers, non compris dans d'autres classes, graines (semences); plantes vivantes et fleurs naturelles, plantes et fleurs séchées; compositions florales