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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Comtesse B
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Comtesse B
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Comtesse B
Comtesse B, SARL

Numéro de dépôt :
3836210
Date de dépôt :
01/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/06/2021
Comtesse B de Comtesse B

Présentation de la marque Comtesse B

Déposée par voie électronique le 1 juin 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Comtesse B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Comtesse B » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-25 du 24 juin 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Comtesse B domicilié(e) 82 RUE JEANNE D 'ARC - 76000 - ROUEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comtesse B domicilié(e) BP 215 82 Rue Jeanne d'Arc - 76000 - ROUEN - France.

La marque Comtesse B a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3836210.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Comtesse B est expirée depuis le 1 juin 2021.


Comtesse B, SARL - 82 RUE JEANNE D 'ARC - 76000 - ROUEN - France


Comtesse B - BP 215 82 Rue Jeanne d'Arc - 76000 - ROUEN - France


Publication - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages.