Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AXE MAJEUR
COMTEL - Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94504067
Date de dépôt :
26/01/1994
Lieu de dépôt :
PONTOISE
Date d'expiration :
26/01/2004

Présentation de la marque AXE MAJEUR

Déposée le 26 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) COMTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PONTOISE), la marque française « AXE MAJEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-11 du 18 mars 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMTEL domicilié(e) 3, Rue de l'esplanade de Paris, 95800 CERGY ST CHRISTOPHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 390 486 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMTEL SA - France.

La marque AXE MAJEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94504067.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AXE MAJEUR est expirée depuis le 26 janvier 2004.

COMTEL a également déposé les autres marques suivantes : GUIDOTEL , GUIDHOTEL , TILTO , LISTHOTEL , COMTEL , PRIM'TEL , LA COMMUNICATION INTERACTIVE PROMOTIONNELLE , CREA'BASE , COMTEL , COMTEL SA


COMTEL - Société Anonyme - 3, Rue de l'esplanade de Paris, 95800 CERGY ST CHRISTOPHE - France - SIREN 339390486


COMTEL SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-33

Inscription le 25 mars 1994 - Transmission de propriété n°170774 - Publication au BOPI 1994-03-25

Inscription le 5 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°250943 - Publication au BOPI 1998-03-05

Inscription le 7 novembre 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°245345 - Publication au BOPI 1997-11-07

Publication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques: substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés: emplâtres, matériel pour pansements: matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires: desinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.Appareils et instruments scientifiques nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement: appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images: supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques: distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement: caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes: produits de l'imprimerie: articles pour reliures: photographies: papeterie: adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage: matériel pour les artistes pinceaux: machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matérield'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils): matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer: caractères d'imprimerie: clichés.Publicité: gestion des affaires commerciales, administration commerciale: travaux de bureau.Distribution de prospectus, d'échantillons.Services d'abonnement de journaux pour des tiers.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement.Gestion de fichiers informatiques.Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.Restauration (alimentation); hébergement temporaire; soins médicaux, d'hygiène et de beauté; service vétérinaires et d'agriculture; services juridiques; recherche scientifique et industrielle; programmation pour ordinateurs.Maison de repos et de convalescence.Pouponnières.Agences matrimoniales.Pompes funèbres.Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires.Travaux du génie (pas pour la construction). Prospection.Essais de matériaux.Laboratoires.Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs,imprimerie.Location de temps d'accès à un centre-serveur de base de données.Service de reporters.Filmage sur bandes vidéo.Gestion de lieux d'expositions

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.