Déposée le 15 février 2006 par la Société Anonyme (SA) COMTEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DALILON »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMTEC domicilié(e) ZA LES ANDRES,69126 BRINDAS - 69126 - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 739 426 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMTEC M DELHOMME domicilié(e) ZA LES ANDRES,69126 BRINDAS - 69126 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DALILON est expirée depuis le 15 février 2016.
COMTEC a également déposé les autres marques suivantes : REMIO
COMTEC SA - ZA LES ANDRES,69126 BRINDAS - 69126 - France - SIREN 397739426
COMTEC M DELHOMME - ZA LES ANDRES,69126 BRINDAS - 69126 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-30
Publication - Publication le 31 mars 2006 au BOPI 2006-13
Inscription le 27 mars 2014 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°621536 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-03-27
– appareils électroniques et électriques de réglage pour le chauffage, la ventilation. Appareils automatiques pour bâtiment à savoir appareils électriques et électroniques de réglagles pour la lumière, les stores, le contrôle d'accès, la climatisation, le suivi d'alarmes techniques.– appareils d'éclairage, de stores, de gestion des éclairages et des stores, appareil de gestion de la climatisation et du chauffage.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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