Déposée le 22 juillet 2004 par COMTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DE VIGNE EN VILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-35 du 27 août 2004.
Le déposant est COMTE, Robert domicilié(e) Rue de l'Abreuvoir,21190 PULIGNY – MONTRACHET - 21190 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL FELTESSE – WARUSFEL – PASQUIER & ASSOCIES domicilié(e) 4, rue Saint Florentin,75001 PARIS - 75001 - France.
La marque DE VIGNE EN VILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3304667.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE VIGNE EN VILLE est expirée depuis le 22 juillet 2014.
COMTE, Robert - Rue de l'Abreuvoir,21190 PULIGNY – MONTRACHET - 21190 - France
SELARL FELTESSE – WARUSFEL – PASQUIER & ASSOCIES - 4, rue Saint Florentin,75001 PARIS - 75001 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-52
Publication - Publication le 27 août 2004 au BOPI 2004-35
Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir : emballages pour bouteilles en carton ou en papier, écusson (cachet en papier), papier à lettres, enseignes en papier ou en carton, papier d'emballage, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; catalogues ; brochures ; cartes ; imprimés ; impressions ; produits pour l'imprimerie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Vins ; vins de Bourgogne d'appellation d'origine contrôlée ; boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; spiritueux et liqueurs ; essences alcooliques ; extraits alcooliques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité tels que des salons d'antiquaires ; publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion (distribution) d'échantillons ; courrier publicitaire ; démonstration de produits ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits ou de services pour des tiers) dans le secteur de l'industrie vinicole et de la viticulture.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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