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Marques déposées par COMTE Yves
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C COMTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C COMTE
COMTE Yves

Numéro de dépôt :
1007915
Date de dépôt :
04/02/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque C COMTE

Déposée le 4 février 1977 par COMTE Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « C COMTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMTE Yves domicilié(e) 41 Boulevard Gassendi 04000 - DIGNE - France.

La marque C COMTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1007915.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque C COMTE est expirée depuis le 4 février 1987.

COMTE Yves a également déposé les autres marques suivantes : CASTIMAC


COMTE Yves - 41 Boulevard Gassendi 04000 - DIGNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-013

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygièniques;produits diététiques;emplâtres, matériel pour pansements;désinfectants;préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.