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Marques déposées par Comte Robert
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TRUFFIERE COMTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

TRUFFIERE COMTE
Comte Robert

Numéro de dépôt :
3657281
Date de dépôt :
15/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2019
TRUFFIERE COMTE de Comte Robert

Présentation de la marque TRUFFIERE COMTE

Déposée le 15 juin 2009 par Comte Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRUFFIERE COMTE »

Le déposant est Comte Robert domicilié(e) rue de l'Abreuvoir - 21190 - PULIGNY MONTRACHET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FWPA domicilié(e) 15 bd du Palais Avocats à la Cour - 75004 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRUFFIERE COMTE est expirée depuis le 15 juin 2019.

Comte Robert a également déposé les autres marques suivantes : CLOS DE LA TRUFFIERE


Comte Robert - rue de l'Abreuvoir - 21190 - PULIGNY MONTRACHET - France


FWPA - 15 bd du Palais Avocats à la Cour - 75004 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Inscription le 30 août 2010 - Rejet partiel n°531014 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-08-30

Papier, carton et produits en ces matières : emballages pour bouteilles en carton ou en papier ; écusson (cachet en papier), papier à lettres, enseignes en papier ou en carton, papier d'emballage, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, livres, magasines, dépliants, plaquettes publicitaires, dessous de carafes ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; faire-part (papeterie) ; imprimés ; produits de l'imprimerie à savoir : étiquettes, catalogues, brochures, affiches, périodiques, cartes, emballages en papier ou en carton ; papier à lettres imprimés ; caractères d'imprimerie ; clichés ; photographies. ;

Vins ; vins d'appellation d'origine ; vins effervescents ; boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; boissons alcooliques contenant des fruits ; spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie) ; eaux-de-vie d'appellation d'origine ; liqueurs ; essences alcooliques ; extraits alcooliques ; digestifs (alcools et liqueurs) ;

Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité tels que des salons d'antiquaires ; publicité ; publicité via les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ; diffusion de matériel publicitaire, d'échantillons ; démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; traitement administratif de commandes d'achats ; service d'abonnement à des journaux ; gestion des affaires commerciales ; relations publiques ; vente aux enchères.