Déposée le 22 juillet 2004 par COMTE Robert
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CLOS DE LA TRUFFIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-35 du 27 août 2004.
Le déposant est COMTE Robert domicilié(e) rue de l'Abreuvoir - 21190 - PULIGNY MONTRACHET - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FWPA, Mme PASQUIER Marie domicilié(e) 15 bd du Palais - 75004 - PARIS - France.
La marque CLOS DE LA TRUFFIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3304664.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLOS DE LA TRUFFIERE est expirée depuis le 22 juillet 2024.
COMTE Robert a également déposé les autres marques suivantes : TRUFFIERE COMTE
COMTE Robert - rue de l'Abreuvoir - 21190 - PULIGNY MONTRACHET - France
Cabinet FWPA, Mme PASQUIER Marie - 15 bd du Palais - 75004 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-52
Publication - Publication le 27 août 2004 au BOPI 2004-35
Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2014 n°2563932 - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-07-25
Papier, carton et produits en ces matières à savoir : emballages pour bouteilles en carton ou en papier, écusson (cachet en papier), papier à lettres, enseignes en papier ou en carton, papier d'emballage, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; catalogues ; brochures ; cartes ; imprimés ; impressions ; produits pour l'imprimerie à savoir : catalogues, brochures, affiches, cartes, emballages en papier ou en carton, papier d'emballage, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage et papier à lettres, imprimés ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Vins d'appellation d'origine ; vins de Bourgogne d'appellation d'origine contrôlée ; boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie) ; spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie) ; eaux-de-vie d'appellation d'origine ; liqueurs ; essences alcooliques ; extraits alcooliques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité tels que des salons d'antiquaires ; publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion (distribution) d'échantillons ; courrier publicitaire ; démonstration de produits ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits ou de services pour des tiers) dans le secteur de l'industrie vinicole et de la viticulture.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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