COMTE Rémy, Marie GRANDVAL Philippe, Charles, Fréderick
Numéro de dépôt :
95593793
Date de dépôt :
23/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/10/2005
Présentation de la marque La Fontaine Gourmande
Déposée le 23 octobre 1995 par COMTE Rémy et GRANDVAL Philippe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « La Fontaine Gourmande » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-48 du 1 décembre 1995.
Les déposants sont COMTE Rémy, Marie, domicilié(e) 23 Résidence les Etangs, 80132 Mareuil Caubert - France et GRANDVAL Philippe, Charles, Fréderick, domicilié(e) 92 Bd de la République, 92210 St-Cloud - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRANDVAL Philippe - France.
La marque La Fontaine Gourmande a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95593793.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMTE Rémy, Marie - 23 Résidence les Etangs, 80132 Mareuil Caubert - France
GRANDVAL Philippe, Charles, Fréderick - 92 Bd de la République, 92210 St-Cloud - France
GRANDVAL Philippe - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-28
Publication - Publication le 1 déc. 1995 au BOPI 1995-48
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; geléess, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences) animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières)
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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