Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CP COMTE-PELLERIN
COMTE Michelle

Numéro de dépôt :
95569106
Date de dépôt :
20/04/1995
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
20/04/2005

Présentation de la marque CP COMTE-PELLERIN

Déposée le 20 avril 1995 par la société COMTE Michelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « CP COMTE-PELLERIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-22 du 2 juin 1995.

Le déposant est la société COMTE Michelle domicilié(e) 8 Allée des Acacias, 51530 CRAMANT - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 338 529 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme COMTE Michelle - France.

La marque CP COMTE-PELLERIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95569106.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CP COMTE-PELLERIN est expirée depuis le 20 avril 2005.

COMTE Michelle a également déposé les autres marques suivantes : CP COMTE-PELLERIN CUVEE DU MILLENAIRE


COMTE Michelle - 8 Allée des Acacias, 51530 CRAMANT - France - SIREN 352338529


Mme COMTE Michelle - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-15

Publication - Publication le 2 juin 1995 au BOPI 1995-22

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