Déposée le 10 mai 2004 par COMTE Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ITINERANCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-27 du 2 juillet 2004.
Le déposant est COMTE Michel domicilié(e) 14, résidence Beausoleil,92210 SAINT CLOUD - 92210 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel COMTE domicilié(e) 14, résidence Beausoleil,92210 SAINT CLOUD - 92210 - France.
La marque ITINERANCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3293121.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMTE Michel - 14, résidence Beausoleil,92210 SAINT CLOUD - 92210 - France
Michel COMTE - 14, résidence Beausoleil,92210 SAINT CLOUD - 92210 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-44
Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Statues et figurines (statuettes) en bois ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, écaille, ambre, nacre, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes, coussins, étagères, fauteuils, sièges, literie (à l'exception du linge de lit), matelas ; vaisselliers, vannerie. Boîtes en bois. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence. Bouteilles, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre. Statues et figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre. Ustensiles ou nécessaires de toilette. Vaisselle non en métaux précieux. Jeux, jouets ; décorations pour arbre de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; jeux de cartes ou de tables.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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