Déposée le 5 janvier 2004 par COMTE Jean Paul et MOURIGAL David
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DECO CITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-07 du 13 février 2004.
Les déposants sont COMTE Jean Paul domicilié(e) 136, ch du Picou demeurant à MISERIEUX (01600) - France et MOURIGAL David domicilié(e) demeurant à LYON 3e, 16 impasse Saint Eusèbe - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL DELAMBRE & ASSOCIÉS Avocat à la cour Toque 936 domicilié(e) 17, rue de la Part-Dieu,69003 LYON - 69003 - France.
La marque DECO CITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3266408.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECO CITY est expirée depuis le 5 janvier 2014.
COMTE Jean Paul - 136, ch du Picou demeurant à MISERIEUX (01600) - France
MOURIGAL David - demeurant à LYON 3e, 16 impasse Saint Eusèbe - France
SELARL DELAMBRE & ASSOCIÉS Avocat à la cour Toque 936 - 17, rue de la Part-Dieu,69003 LYON - 69003 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-24
Inscription le 20 janvier 2005 - Concession de licence n°406351 - Publication au BOPI 2005-01-20
Inscription le 15 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°424505 - Publication au BOPI 2005-12-15
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-02
Publication - Publication le 13 févr. 2004 au BOPI 2004-07
– mobilier urbain métallique et toute construction métallique : bancs, barrière, poteaux. – appareil d'éclairage : lampadaires. – mobilier urbain métallique : colonne d'affichage metallique. – mobilier urbain non métallique : colonne d'affichage non métallique.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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