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Marques déposées par COMTE Jean-Luc
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AMFR CER ATHIS MONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMFR CER ATHIS MONS
COMTE Jean-Luc agissant au nom et pour le compte de la Société AMFR CER ATHIS MONS

Numéro de dépôt :
96618568
Date de dépôt :
29/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2006

Présentation de la marque AMFR CER ATHIS MONS

Déposée le 29 mars 1996 par COMTE Jean-Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AMFR CER ATHIS MONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-18 du 3 mai 1996.

Le déposant est COMTE Jean-Luc agissant au nom et pour le compte de la Société AMFR CER ATHIS MONS, domicilié(e) 5, rue de la montagne de Mons, 91200 ATHIS MONS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame MALDEREZ Christine A M F R CER ATHIS MONS - France.

La marque AMFR CER ATHIS MONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96618568.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMFR CER ATHIS MONS est expirée depuis le 29 mars 2006.


COMTE Jean-Luc agissant au nom et pour le compte de la Société AMFR CER ATHIS MONS - 5, rue de la montagne de Mons, 91200 ATHIS MONS - France


Madame MALDEREZ Christine A M F R CER ATHIS MONS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-41

Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18

VEHICULES; APPAREILS DE LOCOMOTION PAR TERRE, PAR AIR OU PAR EAU. TRANSPORT; EMBALLAGE ET ENTREPOSAGE DE MARCHANDISES; ORGANISATION DE VOYAGES. Distribution de journaux.Distribution d'eau et d'électricité.Exploitation de transbordeurs.Remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires.Dépôt, gardiennage d'habits.Location de réfrigérateurs.Locations de garages.Réservation de places pour le voyage (transports). EDUCATION; FORMATION; DIVERTISSEMENT. ACTIVITES SPORTIVES ET CULTURELLES. Edition de livres, de revues.Prêt de livres.Dressage d'animaux.Production de spectacles, de films.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.Réservation de places pour les spectacles

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.