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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMTE HENRI D'HARCOURT
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DOMAINE HENRI D'HARCOURT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE HENRI D'HARCOURT
SARL COMTE HENRI D'HARCOURT

Numéro de dépôt :
92415906
Date de dépôt :
13/04/1992
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
13/04/2002

Présentation de la marque DOMAINE HENRI D'HARCOURT

Déposée le 13 avril 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMTE HENRI D'HARCOURT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE HENRI D'HARCOURT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-17 du 5 juin 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMTE HENRI D'HARCOURT domicilié(e) Château de Montmelas, 69640 MONTMELAS SAINT SORLIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr. H. BISSUEL GREFFE DE COMMERCE - France.

La marque DOMAINE HENRI D'HARCOURT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92415906.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE HENRI D'HARCOURT est expirée depuis le 13 avril 2002.

COMTE HENRI D'HARCOURT a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU AROD , Marquis de Montmelas , LES TOURS DE MONTMELAS , CHATEAU DE MONTMELAS , VINS MARQUIS DE MONTMELAS


SARL COMTE HENRI D'HARCOURT - Château de Montmelas, 69640 MONTMELAS SAINT SORLIN - France


Mr. H. BISSUEL GREFFE DE COMMERCE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-23

Publication - Publication le 5 juin 1992 au BOPI 1992-17

VIN A.O.C. Beaujolais et Beaujolais-Villages Provenant de l'exploitation exactement dénommée: DOMAINE HENRI D'HARCOURT Restauration, PLANIFICATION DE RECEPTIONS (Divertissement)

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.