Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE MARQUIS
Numéro de dépôt :
930106
Date de dépôt :
15/07/1975
Lieu de dépôt :
Cognac
Présentation de la marque LE MARQUIS
Déposée le 15 juillet 1975 par Comte F. de Roffignac auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Cognac), la marque française « LE MARQUIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE MARQUIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 930106.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque LE MARQUIS est expirée depuis le 15 juillet 1985.
Comte F. de Roffignac a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-472