Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JEAN BROSSAC COGNAC
Numéro de dépôt :
963979
Date de dépôt :
24/07/1976
Lieu de dépôt :
Cognac
Présentation de la marque JEAN BROSSAC COGNAC
Déposée le 24 juillet 1976 par Comte F. de Roffignac auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Cognac), la marque française « JEAN BROSSAC COGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque JEAN BROSSAC COGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 963979.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque JEAN BROSSAC COGNAC est expirée depuis le 24 juillet 1986.
Comte F. de Roffignac a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-527