Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Jean BROSSAC
Numéro de dépôt :
1363592
Date de dépôt :
04/07/1986
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
04/07/1996
Présentation de la marque Jean BROSSAC
Déposée le 4 juillet 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMTE F DE ROFFIGNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « Jean BROSSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque Jean BROSSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1363592.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jean BROSSAC est expirée depuis le 4 juillet 1996.
COMTE F DE ROFFIGNAC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-01