ARTECH JOINT
Présentation de la marque ARTECH JOINT
Déposée le 21 juin 2010 par monsieur COMTE EMMANUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTECH JOINT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-30 du 30 juillet 2010.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ARTECH JOINT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3747900.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARTECH JOINT arrivera à expiration en date du 21 juin 2030.
COMTE EMMANUEL a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30
Enregistrement avec modification - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49
Inscription le 10 août 2011 - Immatriculation de societe n°555503 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-08-10
Inscription le 26 mars 2012 - Concession de licence n°572315 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-26
Inscription le 26 mars 2012 - Transmission totale de propriété n°572314 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-26
Inscription le 13 octobre 2014 - Rectification d'erreur matérielle n°633227 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-10-13
Inscription le 27 mai 2015 - Concession de licence n°654742 - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-05-27
Inscription le 27 mai 2015 - Concession de licence n°654741 - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-05-27
Inscription le 12 avril 2016 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°666637 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-04-12
Inscription le 12 avril 2016 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°666639 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-04-12
Inscription le 12 avril 2016 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°666638 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-04-12
Inscription le 10 mai 2019 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°756357 - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-05-10
Inscription le 15 octobre 2019 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°770411 - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-10-15
Inscription le 18 octobre 2019 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°770900 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-10-18
Inscription le 18 octobre 2019 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°770899 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-10-18
Inscription le 14 janvier 2020 - Concession de licence;Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°777421 - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-01-14
Inscription le 14 janvier 2020 - Concession de licence;Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°777419 - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-01-14
Inscription le 14 janvier 2020 - Concession de licence;Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°777418 - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-01-14
Inscription le 14 janvier 2020 - Résiliation de licence n°777415 - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-01-14
Renouvellement sans limitation le 22 juin 2020 n°2751833 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-06-22