Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société COMTE DE CHAPELLE
/
PRINCE DE CHAPELLE CHAMBERTIN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PRINCE DE CHAPELLE CHAMBERTIN
COMTE DE CHAPELLE, Société civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
1517798
Date de dépôt :
07/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/03/2029

Présentation de la marque PRINCE DE CHAPELLE CHAMBERTIN

Déposée le 7 mars 1989 par la société COMTE DE CHAPELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRINCE DE CHAPELLE CHAMBERTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société COMTE DE CHAPELLE domicilié(e) 6 ROUTE DE SEURRE - 21200 - BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 370 849 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD SOYER CONSEIL, M. SOYER BERNARD domicilié(e) 5 avenue de Messine - 75008 - PARIS - France.

La marque PRINCE DE CHAPELLE CHAMBERTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1517798.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PRINCE DE CHAPELLE CHAMBERTIN arrivera à expiration en date du 7 mars 2029.

COMTE DE CHAPELLE a également déposé les autres marques suivantes : COMTE DE CHAPELLE CHAMBERTIN


COMTE DE CHAPELLE, Société civile d'exploitation agricole - 6 ROUTE DE SEURRE - 21200 - BEAUNE - France - SIREN 499370849


BERNARD SOYER CONSEIL, M. SOYER BERNARD - 5 avenue de Messine - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2134770 - Publication au BOPI 1999-09

Demande de renouvellement le 23 mars 2009 n°2134770 - Publication au BOPI 2009-03-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-33

Inscription le 18 avril 1997 - Changement d'adresse n°235996 - Publication au BOPI 1997-04-18

Renouvellement sans limitation le 23 mars 2009 n°2402196 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-03-23

Inscription le 25 novembre 2014 - Transmission totale de propriété n°636565 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-11-25

Renouvellement sans limitation le 5 mars 2019 n°2708544 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-03-05

Vins, spiritueux, liqueurs.