ORTUSde Château Belingard
Présentation de la marque ORTUSde Château Belingard
Déposée le 30 janvier 2004 par COMTE DE BOSREDONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORTUSde Château Belingard » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-11 du 12 mars 2004.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ORTUSde Château Belingard a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3271658.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORTUSde Château Belingard est expirée depuis le 30 janvier 2014.
COMTE DE BOSREDON a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-28
Publication - Publication le 12 mars 2004 au BOPI 2004-11