Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORTUSde Château Belingard
SCEA COMTE DE BOSREDON

Numéro de dépôt :
3271658
Date de dépôt :
30/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2014
ORTUSde Château Belingard de COMTE DE BOSREDON

Présentation de la marque ORTUSde Château Belingard

Déposée le 30 janvier 2004 par COMTE DE BOSREDONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORTUSde Château Belingard » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-11 du 12 mars 2004.

Le déposant est COMTE DE BOSREDONTODO domicilié(e) 24240 POMPORT - 24240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 157 919 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Laurent de Bosredon domicilié(e) 24240 POMPORT - France.

La marque ORTUSde Château Belingard a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3271658.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORTUSde Château Belingard est expirée depuis le 30 janvier 2014.

COMTE DE BOSREDON a également déposé les autres marques suivantes : LA BASTIDE DE LENVILLE , LA BASTIDE DE LENVILLE , Cuvée Champlain , CHATEAU BELINGARD , CHATEAU CHAYNE , CHATEAU BOUDIGAND , CHATEAU BOUDIGAND , CHATEAU LA BASTIDE , CHATEAU BELINGARD , CHATEAU LA BASTIDE


SCEA COMTE DE BOSREDON - 24240 POMPORT - 24240 - France - SIREN 339157919


Monsieur Laurent de Bosredon - 24240 POMPORT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-28

Publication - Publication le 12 mars 2004 au BOPI 2004-11

Vins AOC provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU BELINGARD.