Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BASTIDE DE LENVILLE
SCEA Comte de Bosredon, SCEA

Numéro de dépôt :
3858697
Date de dépôt :
12/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/09/2021
LA BASTIDE DE LENVILLE de Comte de Bosredon

Présentation de la marque LA BASTIDE DE LENVILLE

Déposée le 12 septembre 2011 par Comte de BosredonTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA BASTIDE DE LENVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.

Le déposant est Comte de BosredonTODO domicilié(e) Château Belingard - 24240 - POMPORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 157 919 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA Comte de Bosredon domicilié(e) Château Belingard - 24240 - POMPORT - France.

La marque LA BASTIDE DE LENVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3858697.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BASTIDE DE LENVILLE est expirée depuis le 12 septembre 2021.

Comte de Bosredon a également déposé les autres marques suivantes : LA BASTIDE DE LENVILLE , Cuvée Champlain , CHATEAU BELINGARD , ORTUSde Château Belingard , CHATEAU CHAYNE , CHATEAU BOUDIGAND , CHATEAU BOUDIGAND , CHATEAU LA BASTIDE , CHATEAU BELINGARD , CHATEAU LA BASTIDE


SCEA Comte de Bosredon, SCEA - Château Belingard - 24240 - POMPORT - France - SIREN 339157919


SCEA Comte de Bosredon - Château Belingard - 24240 - POMPORT - France


Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Enregistrement avec modification - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Vins de pays ; vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée LA BASTIDE DE LENVILLE.