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Marques déposées par COMTE DE BOSREDONTODO
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CHATEAU LA BASTIDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA BASTIDE
SCEA COMTE DE BOSREDON

Numéro de dépôt :
99825478
Date de dépôt :
18/11/1999
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
18/11/2009

Présentation de la marque CHATEAU LA BASTIDE

Déposée le 18 novembre 1999 par COMTE DE BOSREDONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « CHATEAU LA BASTIDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-53 du 31 décembre 1999.

Le déposant est COMTE DE BOSREDONTODO domicilié(e) 24240 POMPORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 157 919 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Laurent de Bosredon - France.

La marque CHATEAU LA BASTIDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99825478.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA BASTIDE est expirée depuis le 18 novembre 2009.

COMTE DE BOSREDON a également déposé les autres marques suivantes : LA BASTIDE DE LENVILLE , LA BASTIDE DE LENVILLE , Cuvée Champlain , CHATEAU BELINGARD , ORTUSde Château Belingard , CHATEAU CHAYNE , CHATEAU BOUDIGAND , CHATEAU BOUDIGAND , CHATEAU LA BASTIDE , CHATEAU BELINGARD


SCEA COMTE DE BOSREDON - 24240 POMPORT - France - SIREN 337157919


Monsieur Laurent de Bosredon - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-17

Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53

Vins AOC provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU LA BASTIDE.