Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMTE D'ARGELAS
/
COMTE D'ARGELAS
Marque expirée - Marque en non vigueur

COMTE D'ARGELAS
COMTE D'ARGELAS S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1345203
Date de dépôt :
18/02/1986
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
18/02/2016
COMTE D\'ARGELAS de COMTE D\'ARGELAS

Présentation de la marque COMTE D'ARGELAS

Déposée le 18 février 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMTE D'ARGELAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « COMTE D'ARGELAS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMTE D'ARGELAS domicilié(e) 9 et 11 Rue de la République,84232 CHATEAUNEUF DU PAPE (dossier no 2308263) - 84232 - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 522 319 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. Comte d'Argelas domicilié(e) 9-11 Rue de la République, B.P. 47,84232 CHÂTEAUNEUF-DU-PAPE (dossier no 2308263) - 84232 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COMTE D'ARGELAS est expirée depuis le 18 février 2016.


COMTE D'ARGELAS S.A.R.L. - 9 et 11 Rue de la République,84232 CHATEAUNEUF DU PAPE (dossier no 2308263) - 84232 - France - SIREN 322522319


S.A.R.L. Comte d'Argelas - 9-11 Rue de la République, B.P. 47,84232 CHÂTEAUNEUF-DU-PAPE (dossier no 2308263) - 84232 - France


Renouvellement sans limitation le 17 février 2006 n°2308263 - Publication au BOPI 2006-02-17

Renouvellement sans limitation n°2063964 - Publication au BOPI 1997-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-33

Inscription le 17 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°586730 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-17

Inscription le 15 avril 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°754169 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-15

Vin