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Marques déposées par COMTE Chantal
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PLUIE DE PETALES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLUIE DE PETALES
COMTE Chantal

Numéro de dépôt :
96632184
Date de dépôt :
18/06/1996
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
18/06/2006

Présentation de la marque PLUIE DE PETALES

Déposée le 18 juin 1996 par COMTE Chantal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « PLUIE DE PETALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-32 du 9 août 1996.

Le déposant est COMTE Chantal, domicilié(e) VILLA LOU CAIOU - DOMAINE DU CHATEAU DE LA TUILERIE ROUTE DE SAINT GILLES, 30900 NIMES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAITRE GILLES CLEMENDOT - France.

La marque PLUIE DE PETALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96632184.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 33 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLUIE DE PETALES est expirée depuis le 18 juin 2006.

COMTE Chantal a également déposé les autres marques suivantes : CÂLINS , « LA CASCATELLE » , « FLEUR DE NUIT » , « ACCOLADES » , « FIGHTING SPIRIT » , DES VINS ET DES SIGNES , ROY SOLEIL , CC Chantal Comte , "L'ATTRAPE-COEUR" , LES SARMENTS DE LA BOHEMIENNE


COMTE Chantal - VILLA LOU CAIOU - DOMAINE DU CHATEAU DE LA TUILERIE ROUTE DE SAINT GILLES, 30900 NIMES - France


MAITRE GILLES CLEMENDOT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-23

Publication - Publication le 9 août 1996 au BOPI 1996-32

Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux; ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir: vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients). Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Restauration (alimentation)

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.