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Marques déposées par COMTE Chantal
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LES VINS DE DAVID
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES VINS DE DAVID
COMTE Chantal

Numéro de dépôt :
95562587
Date de dépôt :
23/02/1995
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
23/02/2005

Présentation de la marque LES VINS DE DAVID

Déposée le 23 février 1995 par COMTE Chantal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « LES VINS DE DAVID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-16 du 21 avril 1995.

Le déposant est COMTE Chantal, domicilié(e) Villa Lou CaIou - Domaine du Château de la Tuilerie Route de St Gilles, 30900 NIMES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gilles CLEMENDOT Avocat - France.

La marque LES VINS DE DAVID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95562587.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VINS DE DAVID est expirée depuis le 23 février 2005.

COMTE Chantal a également déposé les autres marques suivantes : CÂLINS , « LA CASCATELLE » , « FLEUR DE NUIT » , « ACCOLADES » , « FIGHTING SPIRIT » , DES VINS ET DES SIGNES , ROY SOLEIL , CC Chantal Comte , "L'ATTRAPE-COEUR" , LES SARMENTS DE LA BOHEMIENNE


COMTE Chantal - Villa Lou CaIou - Domaine du Château de la Tuilerie Route de St Gilles, 30900 NIMES - France


Monsieur Gilles CLEMENDOT Avocat - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-33

Publication - Publication le 21 avr. 1995 au BOPI 1995-16

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)